EDITEUR

Ville de Houilles, 16 rue Gambetta CS 80330 - 78800 HOUILLES - Tél. : 01 30 86 32 32

Directeur de la publication : Julien Chambon, maire de Houilles

Conception - réalisation : LBA Conseil et Progiciel dit Klapoti

Hébergement : AWS Europe (PARIS)

DROITS D'AUTEURS ET COPYRIGHT

Le site Observatoire Citoyen de la ville de Houilles (https://houilles.klapoti-public.fr/) est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents à l'ergonomie, icônes, fonctions dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à LBA Conseil et Progiciel (SIREN 879 068 013) aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la Ville de Houilles - Service communication - 16, rue Gambetta - 78805 Houilles Cedex.

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Benoît Moyen, Raphaël Fournier, Caroline Fayaud-Zigurs, Service communication, Archives municipales - tous droits réservés.

AVERTISSEMENTS

Le présent site vise à promouvoir la participation citoyenne. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Toutefois, la Ville décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact .

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La Ville de Houilles ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l'utilisateur de ce
site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la Ville de Houilles décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Houilles, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

NÉANMOINS, PAR PRINCIPE SONT AUTORISÉS, SANS ACCORD EXPRESS PRÉALABLE :

La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la
publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit.

La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.ville-houilles.fr.

DANS LES AUTRES CAS, ET NOTAMMENT :

· si vous souhaitez afficher le logo de la Ville Houilles,

· si le contenu de ce site doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),

· si l'accès aux pages contenant le lien vers ce site n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse de la Ville de Houilles en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à : Hôtel de Ville, 16, rue Gambetta CS 80330 78800 HOUILLES

La Ville de Houilles dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Ville de Houilles cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la ville de Houilles se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter
préjudice à l'image de l'institution. La Ville de Houilles ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

LOIS DE RÉFÉRENCE

· Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,

· Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,

· Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

Toutes les idées